Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU D'EMPEYRIS
Numéro de dépôt :
1685627
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/07/2001
Présentation de la marque CHATEAU D'EMPEYRIS
Déposée le 11 juillet 1991 par monsieur BRUN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'EMPEYRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU D'EMPEYRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'EMPEYRIS est expirée depuis le 11 juillet 2001.
BRUN Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02